Mentions Légales
Article 1 - Identification de l’éditeur
1.1 Site (ci-après “le site”) :
https://docforever.fr/
1.2 Éditeur (ci-après “l’éditeur”) :
HBO Capital, Société par Actions Simplifiée (SAS)
Siège social : 15 Place Georges Pompidou, 92300 Levallois-Perret
Immatriculée au RCS de Nanterre sous le numéro 930 983 838
Adresse email : contact@docforever.fr
1.3 Hébergeur (ci-après “l’hébergeur”) :
o2switch
222 Boulevard Gustave Flaubert
63000 Clermont-Ferrand
France
SIRET : 510 909 80700024
RCS Clermont-Ferrand
Site web : https://www.o2switch.fr/
1.4 Conception et développement du site :
AVANGARDISM SAS
Siège social : 59 Boulevard Exelmans, 75016 Paris
Site web : https://avangardism.com/
1.5 Propriété intellectuelle :
La marque DocForever ainsi que ses logos sont enregistrés auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI). Toute reproduction, représentation, adaptation ou utilisation, sous quelque forme que ce soit, des éléments protégés sans autorisation préalable de HBO Capital est strictement interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle.
Article 2 - Accès au site
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Article 3 - Contenu du site
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